Éthique

Éthique

Code d'éthique

Bureau intégré de l'éthique

Éthique de la recherche

Éthique clinique et organisationnelle

Code d’éthique

Au CIUSSS MCQ, le respect des droits des usagers avec lesquels nous sommes en relation est primordial. Cet engagement est consigné dans notre code d’éthique qui reprend les droits des usagers et guide nos intervenants sur les pratiques et conduites attendues de leur part à cet égard. 

En ce sens, notre code d’éthique concerne toutes les personnes impliquées dans les soins et les services offerts aux usagers : les employés, le personnel d’encadrement, les médecins, les résidents en médecine, les étudiants et les stagiaires, les bénévoles, les chercheurs, les partenaires, les groupes communautaires et les personnes à contrat, incluant les responsables et les employés des ressources non institutionnelles.

Le code d’éthique est un outil de référence incontournable puisqu’il établit les conduites que tous s’engagent à respecter au quotidien.

Le code d’éthique présente les conduites attendues de la part des intervenants et des usagers en fonction des droits qui leur sont reconnus, soit :

  • Droit au respect et à la dignité;
  • Droit d’être informé;
  • Droit à la confidentialité;
  • Droit de participer aux décisions;
  • Droit de recevoir des soins et services sécuritaires et de qualité;
  • Droit d’être accompagné, assisté et représenté;
  • Droit de porter plainte et de recours;
  • Droit aux soins de fin de vie.

Le code d’éthique s’adresse également aux usagers et à leurs proches; il veille au respect de leurs droits et les sensibilise quant à leurs responsabilités face à leur santé et dans les relations avec les intervenants de même qu’avec les autres usagers, en tenant compte de leurs capacités et limites.

Comment obtenir un exemplaire du code d’éthique

Le code d’éthique du CIUSSS MCQ est disponible en version électronique :

Code d’éthique du CIUSSS MCQ (PDF)

Il est également disponible en version papier, dans chacune des installations du CIUSSS MCQ.

Bureau intégré de l'éthique

Nos services ne sauraient répondre adéquatement aux besoins de nos usagers, sans que nous nous attardions au volet éthique de nos décisions. C’est pourquoi le CIUSSS MCQ a souhaité créer une vision intégrative de l’éthique en constituant un Bureau intégré de l’éthique ayant pour mandat la coordination de l’ensemble des activités en éthique dans l’établissement : éthique de la recherche, éthique clinique et éthique organisationnelle. Ce bureau a comme principales fonctions :

  • La gestion des aspects logistiques et administratifs en soutien à l’éthique;
  • La gestion des savoirs et des connaissances en éthique;
  • La gestion des activités de formation;
  • La gestion des activités de transfert des connaissances.

Cette structure est privilégiée par la Direction de la qualité, évaluation, performance et éthique (DQEPE) afin d’optimiser les ressources et proposer une offre de services efficiente en éthique qui répond aux besoins des intervenants du CIUSSS MCQ, des usagers et de leurs proches.

Le Bureau intégré de l’éthique soutient les activités de trois comités d’éthique :

  • Comité d’éthique de la recherche Multiclientèle
  • Comité d’éthique de la recherche conjoint en déficience intellectuelle et trouble du spectre de l’autisme (DI-TSA)
  • Comité d’éthique clinique et organisationnelle.

Le Bureau intégré de l’éthique est composé de :

  • Adjointe à la directrice à la DQEPE et responsable de l’éthique ;
  • Conseillère en éthique ;
  • Agente administrative ;
  • Présidents des comités d’éthique de la recherche et du comité d’éthique clinique et organisationnelle.

Éthique de la recherche

Comité d'éthique de la recherche

Le CIUSSS MCQ soutient les activités de deux comités d’éthique de la recherche (CÉR) désignés par le Ministère de la Santé et des Services sociaux : le comité d’éthique de la recherche multiclientèle (CÉR multiclientèle) et le comité d’éthique de la recherche conjoint en déficience intellectuelle et en trouble du spectre de l’autisme (CÉRC DI-TSA).

Pour en connaître davantage sur les 2 comités, consulter la page Comité d'éthique de la recherche.

Éthique clinique et organisationnelle

Afin de soutenir les intervenants de même que les usagers et leurs proches lorsque surviennent des situations soulevant des dilemmes éthiques, l’établissement s’est doté d’un Comité d’éthique clinique et organisationnelle (CÉCO).  Le CÉCO constitue un guide qui peut aider à aborder les réflexions et les choix auxquels sont confrontées les personnes qui travaillent dans l’établissement, les usagers et leurs proches. Le comité n’a pas de pouvoir décisionnel et les avis émis par celui-ci servent de soutien à la réflexion éthique.

Besoin d'assistance?

Pour toutes questions relatives à une demande au CÉR ou à un des projets de recherche déjà en cours, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du Bureau intégré de l’éthique aux coordonnées suivantes :

  • Bureau intégré de l’éthique
    Téléphone : 819-372-3133 poste 32303
    Courriel : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca