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  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 14 mars 2017 228 Ko - Format .pdf - Publié le 14 mars 2017 Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 7 février 2017 237 Ko - Format .pdf - Publié le 7 février 2017 Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 6 décembre 2016 205 Ko - Format .pdf - Publié le 6 décembre 2016 Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 1er novembre 2016 199 Ko - Format .pdf - Publié le 1 novembre 2016 Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 4 octobre 2016 134 Ko - Format .pdf - Publié le 4 octobre 2016 Sujets traités: - Adoption du Règlement des comités d’éthique de la recherche - Adoption de la structure d’éthique clinique et organisationnelle et de la composition du comité - Plan d’action en lien avec les recommandations du comité des usagers du... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA CommUNIQUE - 14 et 21 juin 2016 283 Ko - Format .pdf - Publié le 14 juin 2016 Quelques sujets traités: - Adoption du calendrier 2016-2017 des séances du conseil d’administration - Adoption du rapport financier annuel au 31 mars 2016 -Adoption de la Politique d’application exceptionnelle d’une mesure de contrôle: contention,... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 10 mai 2016 194 Ko - Format .pdf - Publié le 10 mai 2016 Sujets traités: - Adoption du Règlement de régie interne du CMDP du CIUSSS MCQ - Entente de gestion et d’imputabilité 2016-2017 - Adoption du budget 2016-2017 - Adoption de la Politique sur le transfert en CHSLD de la clientèle ayant un niveau de... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 12 avril 2016 231 Ko - Format .pdf - Publié le 12 avril 2016 Sujets traités: - Adoption de la politique concernant l’utilisation des appareils électroniques par les usagers et les visiteurs - Adoption du cadre de référence de la gouvernance et de l’accès aux services spécialisés - Accessibilité aux services... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 8 mars 2016 244 Ko - Format .pdf - Publié le 8 mars 2016 Sujets traités: - Modifications aux dénominations des installations - Politique relative à l’intégrité et à la conduite responsable en recherche - Prévention et contrôle des infections: tableau de bord - Déclaration d’intérêts des administrateurs Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 2 février 2016 189 Ko - Format .pdf - Publié le 2 février 2016 Sujets traités: - Adoption du code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration - Adoption des lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction - Offre... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 16 décembre 2015 205 Ko - Format .pdf - Publié le 16 décembre 2015 Sujets traités: - Adoption du Plan de gouvernance médicale du CIUSSS MCQ - Nominations aux directions des programmes Soutien à l’autonomie de la personne âgée (SAPA) et Déficience intellectuelle, trouble du spectre de l’autisme et déficience physique... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 1er décembre 2015 146 Ko - Format .pdf - Publié le 1 décembre 2015 Sujets traités: - Adoption de la Politique sur les soins de fin de vie - Adoption du code d’éthique «parapluie» du CIUSSS MCQ - Rapport périodique RR-444 (2015-2016) - Nominations, modifications de statuts et privilèges et avis de démission (médecins,... Télécharger le document
  • CA CommUNIQUE CA commUNIQUE - 3 novembre 2015 24 Ko - Format .pdf - Publié le 3 novembre 2015 Sujets traités: - Adoption du règlement sur la régie interne du conseil - Adoption du règlement sur la procédure d’examen des plaintes - Élection du vice-président et du secrétaire du conseil - Composition des comités du conseil - Adoption du calendrier... Télécharger le document