Comité d'éthique de la recherche

Comité d'éthique de la recherche

Notre organisation soutient les activités de deux comités d’éthique de la recherche (CÉR) désignés par le Ministère de la Santé et des Services sociaux :

Comités d’éthique de la recherche (CÉR) Spécialisation

Comité d'éthique de la recherche volet médical (CÉRM)

Liste de membres

Sphères médicales, réadaptation, et essais cliniques

Comité d'éthique de la recherche volet psychosocial ( CÉRP)

Liste des membres

Sphères psychosociales, déficience intellectuelle (DI) et troubles du spectre de l’autisme  (TSA) 

Mandat des comités :

  • Veiller à la sécurité et au bien-être des participants à un projet de recherche et assurer le respect de leurs droits ;
  • Évaluer les projets de recherche ;
  • Assurer le suivi éthique des projets de recherche ;
  • Assurer l’éducation en éthique de la recherche auprès du personnel de recherche de l’établissement.

Pour de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter le Règlement des comités d'éthique de la recherche.

Calendrier des réunions des CÉR:

Les deux CÉR se réunissent sur une base régulière, une fois par mois, de septembre à juin. Le chercheur doit se référer au calendrier établi par le CÉR pour connaître les dates de dépôt de projet à évaluer et des réunions.

Cliquez ici  pour consulter le calendrier du CÉR volet médical

Cliquez ici pour consulter le calendrier du CÉR volet psychosocial

Pour faire une demande d’évaluation éthique relative à un projet de recherche par un CÉR :

  1. Consulter le document Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche  afin de vous guider dans votre démarche
  2. Compléter le Formulaire de dépôt d’un nouveau projet de recherche disponible dans la section Guichet unique de la recherche
  3. Acheminer le formulaire, accompagné des différents documents requis, au guichet unique de la recherche à l’adresse: recherche@ssss.gouv.qc.ca

Si vous ne savez pas par quel comité doit être évalué votre projet, veuillez contacter le Bureau intégré de l'éthique aux coordonnées suivantes :

Tél: 819 372-3133, poste 32303

courriel : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca

Pour faire une demande d’évaluation de suivi continu éthique relative à un projet de recherche qui a déjà été évalué par un CÉR :

  1. Consulter le document Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche pour un suivi continu afin de vous guider dans votre démarche 
  1. Compléter le  formulaire applicable à votre demande en vous référant au tableau ci-bas :

Formulaire

Doit être complété pour :

Formulaire de demande de modification ou de transmission d’une information dans le cadre d’un projet de recherche

  • Toute modification au projet de recherche;
  • Toute modification à un document se rattachant au projet;
  • Tout ajout de document au projet et nécessitant l'approbation du CÉR;
  • Tout document présenté à titre informatif (Ex.: Brochure de l'investigateur, rapports de comités indépendants)
  • Toute correspondance de la part du chercheur pour la transmission d'informations au CÉR.

Formulaire de demande d’ajout d’un établissement du RSSS

Toute demande d’ajout d’un établissement du RSSS lorsque le projet de recherche est en cours.

Formulaire de demande de renouvellement annuel d’un projet de recherche

Si le projet perdure plus d'un an et être soumis avant la date d'échéance du certificat éthique.

Formulaire de notification de déviation au projet de recherche

Afin d’aviser le CÉR d’une déviation au protocole s’étant produite au CSSSTR.

Formulaire de notification de réaction(s) indésirable(s) s’étant produite(s) au cours du projet de recherche

Afin d’aviser le CÉR de toute une réaction indésirable s’étant produite au cours du projet

Formulaire de notification de la fin d’un projet de recherche

Lorsque le projet se termine.

  1. Acheminer le formulaire, accompagné des différents documents requis, par courriel, au bureau intégré de l’éthique :  ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca

Pour toutes questions relatives à l'éthique ou à un des comités d'éthique, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du Bureau intégré de l’éthique aux coordonnées suivantes :

  • Bureau intégré de l’éthique
    Téléphone : 819-372-3133 poste 32303
    Courriel : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca