Comité d'éthique de la recherche

Le bureau intégré de l’éthique (BIE) soutient les activités d’un comité d’éthique de la recherche (CER) désigné par le Ministère de la Santé et des Services sociaux et qui se divise en deux sous-comités sectoriels :

Comité d’éthique de la recherche du CIUSSS MCQ
Sous-comité	Spécialisation*
Sous-comité sectoriel médical	Sphères médicales, réadaptation et essais cliniques
Sous-comité sectoriel psychosocial	Sphères psychosociales, déficience intellectuelle (DI) et troubles du spectre de l’autisme (TSA)

* Si vous ne savez pas par quel sous-comité sectoriel doit être évalué votre projet, veuillez contacter le BIE aux coordonnées indiquées en bas de page.

Mandat du comité

Le CER se voit attribuer, par le conseil d’administration, le mandat d’évaluer et d’assurer le suivi de projets de recherche qui lui sont soumis, qui se déroulent en tout ou en partie au sein de l’établissement.

Le mandat du CER est de veiller à la sécurité et au bien-être des participants à la recherche et d’assurer le respect de leurs droits. Son mandat comporte trois volets :

L’évaluation des projets de recherche;
Le suivi des projets de recherche;
Le soutien aux chercheurs et aux équipes de recherche.

Le CER soutient les chercheurs et les équipes de recherche dans leurs activités afin de développer leur sensibilité éthique. Le CER veut soutenir les chercheurs à travers leurs différents questionnements éthiques afin de réfléchir et de trouver des solutions ou des alternatives ensemble, qui soient respectueuses pour tous.

Pour de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter le règlement du comité d'éthique de la recherche.

Composition :

Pour consulter la liste des membres du CER : Liste des membres.

Présentation d’une demande au CER du CIUSSS MCQ :

Calendrier des rencontres :

Le chercheur doit se référer au calendrier établi par les sous-comités sectoriels pour connaître les dates limites de dépôt pour chacune des réunions : Calendrier des rencontres.

Modalités de dépôt des demandes :

Le tableau suivant s’applique seulement aux projets évalués par le CER du CIUSSS MCQ. Si votre projet se déroule au CIUSSS MCQ mais a été ou sera évalué par un autre CER du Réseau de la santé et des services sociaux du Québec (RSSS), veuillez plutôt vous référer au guichet unique de la recherche au 819 697-3333 poste 60755 ou à l’adresse courriel suivante : guichet.recherche@ssss.gouv.qc.ca

Projet monocentrique (se déroulant dans un seul établissement du RSSS)
Type de demande	Délais d'évaluation	Directives	Modalités de dépôt
Nouveau projet	Approbation conditionnelle : 10 jours ouvrables suivants la date de réunion	Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche	Via la plateforme Nagano*
Nouveau projet	Approbation finale : 10 jours ouvrables suivant la réception des réponses et des modifications du chercheur et jugées conformes par le CER
Suivi continu relatif à un projet de recherche qui a déjà été évalué par un CER	30 jours ouvrables suivant la réception des réponses et des modifications du chercheur et jugées conformes par le CER	Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche pour une demande de suivi continu
Projet multicentrique (se déroulant dans plus d’un établissement du RSSS)
Type de demande	Délai d'évaluation	Directives	Modalités de dépôt
Déclaration de CER évaluateur	5 jours ouvrables suivants la demande du chercheur	Résumé de la démarche d'une demande d'évaluation pour un projet multicentrique	Via la plateforme Nagano*
Nouveau projet	Approbation conditionnelle : 5 jours ouvrables suivants la date de réunion
Nouveau projet	Approbation finale : 5 jours ouvrables suivants la réception des réponses et des modifications du chercheur et jugées conformes par le CER
Suivi continu relatif à un projet de recherche qui a déjà été évalué par le CER	30 jours ouvrables suivants la réception des réponses et des modifications du chercheur et jugées conformes par le CER

Plateforme Nagano : pour tout soutien technique en lien avec le dépôt d’un nouveau projet de recherche ou pour la création d’un compte d’utilisateur, n’hésitez pas à communiquer avec le guichet unique de la recherche au 819 697-3333 poste 60755 ou à l’adresse courriel suivante : guichet.recherche@ssss.gouv.qc.ca

Besoin de soutien?

Pour toute question relative à l'évaluation éthique d’un projet de recherche ou au comité d'éthique, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du bureau intégré de l’éthique aux coordonnées suivantes :