Comité d'éthique de la recherche
Comité d'éthique de la recherche
Notre organisation soutient les activités de deux comités d’éthique de la recherche (CÉR) désignés par le Ministère de la Santé et des Services sociaux :
| Comités d’éthique de la recherche (CÉR) | Spécialisation |
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Comité d'éthique de la recherche volet médical (CÉRM) |
Sphères médicales, réadaptation, et essais cliniques |
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Comité d'éthique de la recherche volet psychosocial ( CÉRP) |
Sphères psychosociales, déficience intellectuelle (DI) et troubles du spectre de l’autisme (TSA) |
Mandat des comités :
- Veiller à la sécurité et au bien-être des participants à un projet de recherche et assurer le respect de leurs droits ;
- Évaluer les projets de recherche ;
- Assurer le suivi éthique des projets de recherche ;
- Assurer l’éducation en éthique de la recherche auprès du personnel de recherche de l’établissement.
Pour de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter le Règlement des comités d'éthique de la recherche.
Calendrier des réunions des CÉR:
Les deux CÉR se réunissent sur une base régulière, une fois par mois, de septembre à juin. Le chercheur doit se référer au calendrier établi par le CÉR pour connaître les dates de dépôt de projet à évaluer et des réunions.
Cliquez ici pour consulter le calendrier du CÉR volet médical
Cliquez ici pour consulter le calendrier du CÉR volet psychosocial
Pour faire une demande d’évaluation éthique relative à un projet de recherche par un CÉR :
- Consulter le document Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche afin de vous guider dans votre démarche
- Compléter le Formulaire de dépôt d’un nouveau projet de recherche disponible dans la section Guichet unique de la recherche
- Acheminer le formulaire, accompagné des différents documents requis, au guichet unique de la recherche à l’adresse: recherche@ssss.gouv.qc.ca
Si vous ne savez pas par quel comité doit être évalué votre projet, veuillez contacter le Bureau intégré de l'éthique aux coordonnées suivantes :
Tél: 819 372-3133, poste 32303
courriel : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca
Démarche pour mener une recherche dans plus d'un établissement du RSSS
Résumé de la démarche d'une demande d'évaluation pour un projet multicentrique
Pour faire une demande d’évaluation de suivi continu éthique relative à un projet de recherche qui a déjà été évalué par un CÉR :
- Consulter le document Directives d’évaluation éthique par un comité d’éthique de la recherche pour un suivi continu afin de vous guider dans votre démarche
- Compléter le formulaire applicable à votre demande en vous référant au tableau ci-bas :
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Formulaire |
Doit être complété pour : |
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Toute demande d’ajout d’un établissement du RSSS lorsque le projet de recherche est en cours. |
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Formulaire de demande de renouvellement annuel d’un projet de recherche |
Si le projet perdure plus d'un an et être soumis avant la date d'échéance du certificat éthique. |
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Formulaire de notification de déviation au projet de recherche |
Afin d’aviser le CÉR d’une déviation au protocole s’étant produite au CSSSTR. |
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Afin d’aviser le CÉR de toute une réaction indésirable s’étant produite au cours du projet |
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Formulaire de notification de la fin d’un projet de recherche |
Lorsque le projet se termine. |
- Acheminer le formulaire, accompagné des différents documents requis, par courriel, au bureau intégré de l’éthique : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca
Pour toutes questions relatives à l'éthique ou à un des comités d'éthique, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du Bureau intégré de l’éthique aux coordonnées suivantes :
- Bureau intégré de l’éthique
Téléphone : 819-372-3133 poste 32303
Courriel : ciusssmcq_bureau_integre_de_lethique@ssss.gouv.qc.ca
