Qu'est-ce que le Guide pour les exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)?

Le CIUSSS MCQ souhaite permettre aux exploitants de résidences privées pour aînés (RPA) et à toute autre personne qui désire avoir de l’information sur les outils et documents disponibles pour soutenir le travail quotidien des RPA. Le Guide est construit sur quatre sections distinctes afin de faciliter la recherche d’informations. Il y comprend des documents de référence, des outils à modifier et des liens ressources.

  • Permet de centraliser les informations nécessaires à toutes les personnes œuvrant auprès des usagers résidents dans les RPA ainsi qu’au le public en général. 
  • Permet à une personne souhaitant ouvrir une RPA d’avoir les informations nécessaires pour bien démarrer son projet.

Cliquez sur la section pour être redirigé vers celle-ci :


Informations sur l'administration d'une résidence privée pour aînés (RPA)

Le bail

La vérification des antécédents judicaires

Registre des résidences privées pour aînés (RRPA-K10)

L'ajout d'unités

À venir

La maintenance du bâtiment

À venir

La sécurité incendie

Consultez CISSS de Chaudière-Appalaches | La sécurité incendie en résidences privées pour aînés (RPA).

Soutien financier

Société d'habitation du Québec | Programme d’aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés

Agrément Canada

À venir

Commissaire aux plaintes

À venir

Règlement 2022

Québec | Règlement sur la certification des résidences privées pour aînés - Manuel d'application et guide de vérification de la conformité

Attestation temporaire

Consultez la section Attestation temporaire d'une résidence privée pour aînés.

Renouvellement de certificat

À venir

La cession d'une RPA avec changement de NEQ

À venir

La cession d'une RPA sans changement de NEQ

À venir

La révocation d'un certificat

À venir

Programmes de soutien


Informations clinico-administrative pour exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

L'entente de collaboration - La Règle nationale de soin

L'entente de collaboration - Les mesures de contrôle et de remplacement

L'entente de collaboration - L'avis de dépassement

La clientèle avec un profil d'errance

À venir

La politique sur la lutte contre la maltraitance

La problématique des punaises de lit

À venir

L'hygiène et la salubrité

La prévention des chutes

La régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Règle de soins nationale

CIUSSS MCQ | Règle de soins nationale


Documents et outils pour les exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

Québec | Tabac et cannabis - Pictogrammes pour l'interdictions de fumer

Régie du bâtiment | Eau chaude - Tableau registre de contrôle de l'eau chaude (PDF)

CMMTQ | Bonnes pratiques - Réglementation sur la température de l'eau chaude (PDF)

CIUSSS MCQ | Aide-mémoire - Dossier du résident en RPA (PDF)

CIUSSS MCQ - Aide-mémoire - La tenue de dossier des intervenants en RPA (PDF)

CIUSSS MCQ |  Modèle de code d'éthique en RPA - Fiche 7

CIUSSS MCQ | Aide-Mémoire - Processus d'accueil et d'intégration à la tâche des employés (PAIT) - Fiche 6

CIUSSS MCQ | Modèle - Processus d'accueil et d'intégration à la tâche des employés (PAIT)

CIUSSS MCQ | Profil général du résident - Annexe 1

CIUSSS MCQ | L'autorisation communication renseignements - Fiche 12 (PDF)

CIUSSS MCQ | Le refus du système d'appel à l'aide - Fiche 3

CIUSSS MCQ | Modèle de Document d'informations générales (DIGVR)

CIUSSS MCQ - Modèle de registre de déclaration des accidents et des incidents - Fiche 9.2

CIUSSS MCQ | Annexe au formulaire AH-223 - Fiche 9.1

CIUSSS MCQ - Formulaire pour le plan de cessation des activités


Formations pour les  exploitants de résidences privées pour aînés (RPA)

Environnement ENA | Comment se connecter ou s'inscrire à la plateforme?

CIUSSS MCQ | Nos aînés, on en prend soin! (PDF)

CISSS CA | Prévention des incendies - Personne désignée pour l'évacuation

CIUSSS MCQ | Formation sur l'Alzheimer et maladies neurocognitives en Mauricie

CIUSSS MCQ | Formation sur l'Alzheimer et maladies neurocognitives au Centre-du-Québec

CIUSSS CSIM | Formations - Symptômes comportementaux et psychologiques de la démence (SCPD)

Québec | Formations et mentorat - Alzheimer et autres troubles neurocognitifs majeurs

CIUSSS MCQ | Prévention des chutes - Utilisation de la toile de levier

CIUSSS MCQ | Programme intégré d’équilibre dynamique PI.E.D

Québec | COVID-19 - Directives pour prévenir le déconditionnement chez la personne aînée en contexte de pandémie

Québec | COVID-19 - Prévenir le déconditionnement chez les aînés en contexte de pandémie

CIUSSS CA | Formations en ligne - Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute personne majeure en situation de vulnérabilité


Informations supplémentaires

CIUSSS MCQ | Résidence privée pour aînés (RPA)

Parkinson Mauricie et Centre-du-Québec

Suicide.ca | Prévention du suicide

CIUSSS MCQ | Maltraitance envers les aînés et toute personne majeure en situation de vulnérabilité

Loi sur les services de santé et des services sociaux (LSSSS)

Règlement sur la certification des RPA 2022