Bureau intégré de l'éthique

L’intervention en éthique vise notamment le développement des capacités des acteurs de dialoguer et de réfléchir de manière critique sur les valeurs et les normes. L’objectif visé par l’éthique dans l’organisation est le développement de la capacité de réflexion des individus pour favoriser les meilleures prises de décisions. L’éthique est un moyen d’atteindre une meilleure qualité des soins et des services, le bien-être des intervenants, ainsi que l’expérience usager, car toutes les personnes concernées par la prise de décision réfléchissent ensemble en prenant en compte différentes dimensions de la situation.

Le CIUSSS MCQ s’est doté d’une structure en éthique par la mise en place d’un bureau intégré de l’éthique (BIE). L’organisation de l’éthique au CIUSSS MCQ se développe dans trois secteurs : l’éthique de la recherche, l’éthique clinique et l’éthique organisationnelle. Bien que distincts, ces secteurs sont interreliés par une vision commune et évolutive de l’éthique. Le BIE soutient l’ensemble des activités en éthique de l’organisation.

Schéma

Principaux mandats du bureau intégré de l’éthique

Soutien auprès des intervenants, usagers/proches et instances : rôle-conseil, consultation et accompagnement;
Soutien aux comités d’éthique;
Gestion des activités de formation en éthique;
Gestion des savoirs et transferts des connaissances en éthique;
Soutien éthique en lien avec les documents d’encadrement.

Exemples de questions soumises au bureau intégré de l’éthique

Éthique de la recherche

Vous désirez mener un projet au CIUSSS MCQ et vous vous questionnez à savoir s’il doit être présenté à notre comité d’éthique de la recherche.

Éthique clinique et organisationnelle

Vous vivez une situation pour laquelle vous croyez qu’il y a des enjeux éthiques. Vous vous questionnez à savoir si le comité d’éthique clinique et organisationnelle pourrait vous soutenir dans vos réflexions et vos prises de décisions.

Dilemme éthique

Vous vivez une situation où des valeurs entrent en conflit, où il y a un dilemme éthique. Une décision doit être prise, mais les choix possibles entraînent des conséquences et aucun de ces choix ne semble être le meilleur.

Deux exemples de dilemme éthique :

La conjointe d’un gestionnaire est propriétaire d’une compagnie de déneigement qui soumissionne pour un contrat de déneigement au CIUSSS. Ce gestionnaire connait les projets de l’organisation ainsi que le détail des budgets alloués. Il y a deux compagnies de déneigement dans la municipalité concernée. L’autre compagnie a eu quelques plaintes parce que le déneigement ne se faisait pas assez tôt ou correctement. Par exemple, il est arrivé que l’ambulance n’a pu se rendre jusqu’à l’entrée de l’urgence. La compagnie de la conjointe du gestionnaire en question n’a aucune plainte et semble offrir un bon service, à moindre coût. Quelle serait la meilleure décision à prendre pour le CIUSSS, considérant l’importance de la confiance de la population, mais aussi de la sécurité de celle-ci? On accorde le contrat à la conjointe du gestionnaire ou non?
En centre d’hébergement de soins de longue durée (CHSLD), un résident âgé de 77 ans souffre du diabète de type II. Ce dernier ne respecte pas la diète recommandée. Il se procure régulièrement de la boisson gazeuse et des barres de chocolat dans les machines distributrices du centre, mais avec l’aide des intervenants. Toutefois, certains intervenants ne veulent plus l’aider à s’en procurer. Cette situation cause de la frustration chez monsieur et chez les intervenants qui disent vouloir son bien. La relation avec les intervenants est devenue froide et certains d’entre eux y sont très sensibles. Monsieur est apte et dit qu’il est en droit de faire de tels choix et que c’est sa décision. Quelle serait la meilleure chose à faire dans les circonstances, est-ce que les intervenants devraient continuer à aider monsieur à se procurer des gourmandises ou non?

Documents pertinents

Cadre de référence en éthique du CIUSSS MCQ

Ce cadre de référence vise à contribuer au développement d’une culture en éthique en précisant la philosophie et la vision en éthique au CIUSSSS MCQ, ainsi que les éléments structurants en soutien à l’éthique. Plus précisément, il vise à :

établir les fondements conceptuels du modèle en éthique adopté au CIUSSS MCQ et sa justification;
préciser les rôles et responsabilités du secteur de l’éthique, la portée de ses interventions ainsi que sa contribution dans l’organisation;
être une référence commune pour l’organisation afin de guider, d’accompagner et d’outiller les intervenants ainsi que les usagers dans leurs questionnements éthiques et leurs prises de décisions.

Code d’éthique/Code de conduite

Autres documents et outils

Différents documents et outils ont été développés en éthique, pour en savoir davantage, les intervenants du CIUSSS peuvent se rendre à la section du site intranet de l’éthique.

Ces documents ne sont pas directement accessibles aux usagers et membres externes de l’établissement. S’ils désirent les consulter, ils peuvent en faire la demande au BIE qui leur acheminera.

Besoin d'assistance en lien avec le Bureau intégré de l'éthique?

Vous avez besoin de soutien/accompagnement/conseil dans une situation soulevant des enjeux éthiques? Veuillez utiliser notre formulaire de prise de contact afin que nous ayons toutes les informations requises pour bien cibler votre besoin:

Formulaire de prise de contact

Pour toute autre question, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du bureau intégré de l’éthique aux coordonnées suivantes :